ACSIEL


Environnement

Président

Philippe CHOLAT-NAMY, CEA

Objet - Qui y participe ?

Elle a pour objet d’analyser et partager les bonnes pratiques en matière d’environnement, d’analyser et mettre en oeuvre les textes réglementaires en particulier sur REACH, de se former et bénéficier d’expertises externes, de suivre des indicateurs spécifiques.

Missions

La Commission Environnement est constituée de responsables et spécialistes, qui exercent sur des sites de production, dans les sociétés et les laboratoires de recherche et développement publics et privés. La Commission suit attentivement la réglementation, aux niveaux européens et français, si possible dès l’état de projet, afin d’y apporter les précisons ou aménagements nécessaires en agissant auprès des pouvoirs publics, l’ensemble avec le support de la FIEEC.

Elle évalue les impacts sur nos activités, ainsi que les actions menées dans la réduction des effets nuisibles liés à nos pratiques environnementales. Dans ce cadre, elle est un lieu privilégié d’échanges et de partage de bonnes pratiques entre les adhérents. Elle organise aussi des collectes de données, supports indispensables de nos avis et recommandations.

Sujets prioritaires pour 2015

À partir de juin 2015, de nouvelles exigences seront applicables aux établissements afin de prévenir et de mieux gérer les accidents majeurs impliquant des produits chimiques dangereux. Il reste également fort à faire quant aux procédés de fabrication qui pourraient être affectés dans le futur par l’évolution de la législation européenne en matière de substances chimiques. C’est pourquoi la collecte de données ACSIEL sur les substances potentiellement      « particulièrement préoccupantes » se poursuivra, venant enrichir la base de données existante. Sur le plan réglementaire, la Commission restera très attentive notamment sur la situation des processus d’autorisation REACH et les possibilités éventuelles de simplification. Enfin, elle supportera activement les différents adhérents dans leurs démarches positives sur les substances chimiques impliquées par le règlement REACH, comme celles du groupe des connecticiens pour les sels de chrome hexavalents.



Texte



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